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Table des matières
- Editeur et droits de propriété intellectuelle
- Responsabilité quant au contenu
- Sites reliés
- Création d’un lien vers le site
- Modification du contenu
- Protection de la vie privée et confidentialité
- Virus
- Cookies
- Questions et commentaires
1. Editeur et droits de propriété intellectuelle
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TUC RAIL sa
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Avenue Fonsny 39
1060 Bruxelles
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Belgique
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2. Responsabilité quant au contenu
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4. Création d’un lien vers le site
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A tout moment, TUC RAIL se réserve le droit d’interdire la création d’un lien vers son site et/ou de demander de mettre fin à ce lien même s’il a été créé avec son accord préalable.
TUC RAIL se réserve le droit de modifier et/ou de compléter, à tout moment, tout ou une partie du contenu du site et ce sans le moindre avertissement préalable.
6. Protection de la vie privée et confidentialité
TUC RAIL souhaite garantir la vie privée de tout visiteur, et respectant les dispositions légales ou autres en cette matière.
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